JurisMaroc Index du Forum

JurisMaroc
Le Forum du Droit Marocain

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Bonjour à tous,
Bienvenue sur le Forum
JurisMaroc.
Si vous êtes juriste et que vous recherchez une information ou un document veuillez l'ajouter dans la rubrique "Vos Requêtes".

Si vous avez une question de droit, veuillez la formuler dans la rubrique "Vos Droits".

Toutes les autres rubriques font appel à votre générosité. Contribution, Discussion et Partage sont les mots d'ordre.

Pour votre confort, merci de respecter les rubriques lorsque vous posterez un sujet.
succession non resolue

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    JurisMaroc Index du Forum -> Jurismaroc -> Vos Droits
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
faical25


Hors ligne

Inscrit le: 22 Mai 2015
Messages: 1
Localisation: 25200 bethoncourt france
Masculin Taureau (20avr-20mai)
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: Ven 22 Mai - 15:34 (2015)    Sujet du message: succession non resolue Répondre en citant

Bonjour a tous.Je ne sais pas si je vais trouver des réponses à mes questions mais qui ne tente rien n 'a rien.
Voila je m appelle Faical j'ai 39 ans ,j'habite dans l est de la France ,je suis marié et j ai 4 enfants.

Aller je me lance ,voila mon histoire,accrochez vous.
Mon pere est venu en france en 1974 et a travaillé durement toute sa vie ,en subvenant aux besoins de ses enfants vivant avec lui(8 enfants) mais en subvenant aussi a ses parents et a ses freres et soeurs vivant au Maroc.
Seulement il decede en 2000 a l'age de 54 ans,nous laissant un terrain a sidi Moumen et un immeuble assez vetuste a mohammedia .Mon grand pere paternel etait alors encore en vie,il heritait d' 1/6 des biens de mon pere.

Dans cette douleur,mon grand pere pour nous faciliter le partage dans des ventes futures,nous a fait un acte de cession au profit de ma mere,recuperant sa part immediatement en liquide.Cette acte a ete formule par un oudoul .
Mais cet act a ete mal fait car ,il stipule que mon grand pere renonce a tous les biens au maroc et a l etranger,il n'est pas mentionné la nature des biens ni leur valeur,c'est a dire pas de numero cadastre ni leur estimation.

Ainsi quand on a voulu enregistrer ces biens ,mon grand pere figurait toujours sur les titres de proprieté malgres acte de cession.
Apres une entrevue avec le conservateur ,il nous explique qu il ne peut prendre en considération cet act et nous conseille soit de faire une action en justice contre lui soit de faire un acte d' approbation ( mou wa fa ka) des heritiés de mon grand pere (decede en 2001),seulement ces heritiés sont nombreux (7 oncles et tantes) et vivent en campagnes et nous avons des relations un peu tendus.

J'espere avoir été claire et j'attends vos conseils avec impatience dans la mesure du possible.Je rappelle que moi ma mere et mes freres et soeurs vivons en France et quand nous rentrons au pays c'est au mois d'aout et les administration tourne au ralenti et la plage est tentante .
Cordialemment


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Ven 22 Mai - 15:34 (2015)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    JurisMaroc Index du Forum -> Jurismaroc -> Vos Droits Toutes les heures sont au format GMT
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Portail | Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com